NORLAND

LES ATELIERS DE LA MOTTE S.A

Présentation de la marque NORLAND

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque NORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORLAND est expirée depuis le 4 avril 2001.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLANE , COMBI , NEREE , ATMO , IODE , EGEE , UNIVERRES , COMBI